Repères à retenir

  • 20 novembre 1945 – 1er octobre 1946 : durée du procès principal, à Nuremberg (Allemagne).
  • Tribunal militaire international : créé par les quatre Alliés (États-Unis, URSS, Royaume-Uni, France).
  • 22 accusés jugés : 12 condamnations à mort, 7 peines de prison, 3 acquittements.
  • Quatre chefs d’accusation : complot, crimes contre la paix, crimes de guerre, crimes contre l’humanité.

De quoi s'agit-il ?

À la fin de la Seconde Guerre mondiale, les vainqueurs refusent de laisser les dirigeants nazis sans jugement. Plutôt que des exécutions sans procès, ils choisissent de les faire comparaître devant un tribunal, avec des juges, des avocats de la défense et des preuves, notamment des documents que l’Allemagne nazie avait elle-même rédigés.

Le tribunal siège à Nuremberg, ville symbole du régime. Il juge des dirigeants politiques et militaires, mais aussi des organisations. Il retient pour la première fois la notion de crime contre l’humanité à propos des persécutions et des massacres de civils, dont l’extermination des Juifs d’Europe.

Les accusés plaident souvent qu’ils ont obéi à des ordres. Le statut du tribunal répond que l’ordre d’un supérieur ne supprime pas la responsabilité : il peut seulement, dans certains cas, atténuer la peine. C’est un principe qui pèsera ensuite sur tout le droit pénal international.

Ce que cet exemple permet de démontrer

  • Pour montrer que nul n’est au-dessus de la loi : même des chefs d’État et de grands responsables militaires peuvent être jugés pour leurs actes.
  • Pour montrer que l’obéissance ne justifie pas tout : « j’ai obéi aux ordres » n’efface pas la responsabilité individuelle.
  • Pour illustrer la naissance de la justice pénale internationale : Nuremberg ouvre la voie aux tribunaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, puis à la Cour pénale internationale.

Précautions et limites

  • On lui reproche d’être une « justice des vainqueurs » : les crimes des Alliés n’ont pas été jugés. À nuancer en rappelant que des accusés ont été acquittés et que la défense a pu plaider.
  • Certaines infractions ont été définies après les faits : le débat sur la non-rétroactivité des lois pénales est réel, même si le tribunal s’appuie sur des règles de guerre déjà admises.
  • Ne pas écrire que Nuremberg a « jugé tous les nazis » : seuls quelques dizaines de responsables ont été jugés lors du procès principal.

Comment l'utiliser dans une copie

Formule modèle : « Le procès de Nuremberg, ouvert en novembre 1945, établit qu’un responsable politique ou militaire ne peut plus se retrancher derrière les ordres reçus ni derrière sa fonction : la responsabilité devient individuelle. »

Peut servir pour des sujets comme :

  • La justice peut-elle être universelle ?
  • Peut-on juger les crimes commis par un État ?
  • Obéir aux ordres suffit-il pour être innocent ?